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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ANOVA
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habitat éo
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

habitat éo
ANOVA SA

Numéro de dépôt :
3193749
Date de dépôt :
08/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2012
habitat éo de ANOVA

Présentation de la marque habitat éo

Déposée le 8 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) ANOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « habitat éo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANOVA domicilié(e) 47 Avenue Marie Reynoard , bp 2554,38035 GRENOBLE CEDEX 2 - 38035 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Henry MEILHAC ANOVA domicilié(e) 47 Avenue Marie Reynoard , bp 2554,38035 GRENOBLE CEDEX 2 - 38035 - France.

La marque habitat éo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque habitat éo est expirée depuis le 8 novembre 2012.

ANOVA a également déposé les autres marques suivantes : ANOVA , LYRIX , ANOVA , DOCUMENTISSIME , Documentissime , UKATA , DOCUMENTISSIME RESSOURCES JURIDIQUES & RESEAU DU DROIT , ANOVA , Documentissime wwwmodele-lettre-contrat.fr


ANOVA SA - 47 Avenue Marie Reynoard , bp 2554,38035 GRENOBLE CEDEX 2 - 38035 - France


Monsieur Henry MEILHAC ANOVA - 47 Avenue Marie Reynoard , bp 2554,38035 GRENOBLE CEDEX 2 - 38035 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

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